Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site ericfouquet.fr.

Éditeur du site

Le site ericfouquet.fr est édité par Eric Fouquet, personne physique.
Contact : via le formulaire de contact du site.

Directeur de la publication

Eric Fouquet.

Hébergeur

IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
RCS Sarreguemines B 431 303 775

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, structure, éléments graphiques) est la propriété exclusive d’Eric Fouquet, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent ni une offre ferme d’acquisition, ni un conseil juridique, fiscal ou financier. Toute opération de reprise fait l’objet d’échanges et d’engagements écrits spécifiques entre les parties. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite de ces informations.

Données personnelles

Le traitement des informations transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.